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Conditions d’utilisation

Les renseignements qui se trouvent sur le site sont fournis à des fins d’information générale uniquement.

Ce site ne fournit pas de conseils médicaux.

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Confidentialité

Sleep Country recueille des renseignements personnels à partir de ce site. Vos renseignements personnels, tels que définis plus bas, ne seront utilisés que pour des fins pour lesquelles vous avez donné votre consentement. La façon dont Sleep Country recueille, utilise et divulgue vos renseignements personnels est régie par sa politique de confidentialité.

Sécurité

IL se pourrait qu’on vous attribue ou que vous créez un nom d’utilisateur et un mot de passe (votre « compte ») afin d’accéder à certaines sections de ce site et/ou certains produits et services disponibles par l’entremise de ce site (les « produits » et « services », respectivement). Vous êtes responsable d’assurer la confidentialité de votre compte et de toutes les activités effectuées en l’utilisant. Vous convenez de (a) prévenir immédiatement Sleep Country de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de tout autre infraction à la sécurité, et de (b) prendre soin de quitter votre compte à la fin de chaque session. Sleep Country ne pourra être tenue responsable de toute perte ou tout dommage découlant de votre omission de vous conformer aux conditions de cette section. Il se pourrait qu’on vous attribue un nouveau mot de passe ou qu’on vous demande de changer votre mot de passe à l’occasion.

Vidéos sur le site de Sleep Country

Le contenu des vidéos qui se trouvent sur le site a un but informatif et éducatif uniquement. Les utilisateurs doivent savoir que certaines vidéos peuvent contenir des images explicites et/ou graphiques de procédures et de traitement médicaux qui peuvent ne pas convenir à certaines personnes. En accédant à la vidéo, vous reconnaissez et comprenez parfaitement que vous le faites uniquement dans un but informatif et éducatif.

Les points de vue et les opinions des auteurs qui sont exprimés dans la vidéo ne citent ni ne reflètent pas nécessairement ceux de Sleep Country ou (dans la section Santé et sommeil du site) du Centre for Sleep Health and Research du University Health Network et qu’ils ne peuvent pas être utilisés à des fins publicitaires ou pour faire valoir des produits.

Aucun conseil médical spécifique ne sera fourni. Sleep Country vous suggère de vous adresser à un médecin qualifié pour une consultation, un diagnostic et/ou un plan de traitement relativement à vos problèmes de santé. L’intention de Sleep Country et du Centre for Sleep Health and Research du University Health Network n’est pas de donner des conseils médicaux au moyen d’une vidéo mais plutôt de fournir aux utilisateurs des renseignements pour les aider à mieux comprendre leur santé et les troubles médicaux diagnostiqués.

Utilisation du matériel sur le site

Vous pouvez imprimer ou faire imprimer par un tiers tout matériel téléchargeable contenu sur ce site sous réserve des trois conditions suivantes : (i) vous le faites à des fins personnelles et non commerciales; (ii) aucun avis de droit d’auteur ou d’autre propriété n’est retiré du matériel; et (iii) le matériel n’est modifié d’aucune manière. De plus, si vous imprimez du matériel dans la section Santé et sommeil, vous devez inclure l’avis de droit d’auteur suivant : « Copyright © 2010 University Health Network. Tous droits réservés. »

Comportement interdit

À moins qu’il ne le stipule expressément, ce site (y compris la « section Santé et sommeil » et son contenu, ou une partie du contenu) ne peut être reproduit, modifié, republié, téléversé, affiché, transmis, vendu, distribué ou utilisé autrement de quelque façon que ce soit, sans l’autorisation expresse écrite et préalable de Sleep Country, du University Health Network (dans le cas de la « section Santé et sommeil ») ou tel qu’indiqué dans le site. Un comportement interdit comprend, sans s’y limiter, le fait de :

  1. modifier, traduire, désosser, décompiler ou désassembler ce site, son contenu ou une partie de celui-ci;
  2. louer, prêter sous forme de crédit-bail, sous-céder par contrat ou transférer des droits de ce site ou du contenu;
  3. supprimer des avis ou étiquettes d’exclusivité sur ce site ou dans le contenu;
  4. violer, plagier ou enfreindre les droits de Sleep Country, du University Health Network ou d’un tiers, y compris les droits d’auteur, la marque de commerce, la confidentialité, et les droits contractuels ou autres droits personnels ou exclusifs;
  5. faire une utilisation non autorisée du contenu (y compris tout autre site Web ou environnement informatique en réseau); et
  6. adopter une conduite que Sleep Country ou le University Health Network estiment, à leur seule discrétion, porter préjudice à leurs intérêts respectifs, notamment, sans s’y limiter, le fait d’agir ou d’omettre d’agir d’une manière contraire à l’une des dispositions ci-incluses ou d’interférer intentionnellement avec les systèmes informatiques du site Web ou de Sleep Country.

En vous comportant d’une façon interdite, vous êtes passible de poursuites en responsabilité civile et criminelle en vertu des lois applicables.

Droits d’auteur, marques de commerce et autres droits de propriété

Le contenu de ce site, y compris sans s’y limiter les marques de commerce, concepts, logos, textes, images, matériel audio et vidéo, est la propriété de Sleep Country, du University Health Network (dans le cas du contenu de la section « Santé et sommeil » du site) et de leurs affiliés ou concédants de licence (« matériel exclusif »), à moins d’indication contraire. Le matériel exclusif est protégé en vertu des lois du Canada et d’autres pays ainsi que par les traités internationaux. Aucun avis de droit d’auteur ou d’autre propriété ne peut être retiré du matériel exclusif. Vous ne pouvez pas afficher, reproduire, distribuer, communiquer, exécuter, modifier, transmettre ou utiliser autrement le matériel exclusif à des fins publiques ou commerciales sans le consentement écrit, préalable et express de Sleep Country ou, dans le cas de matériel exclusif dans la section « Santé et sommeil » du site, du University Health Network.

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Indemnisation

Vous convenez de tenir Sleep Country, le University Health Network et leurs dirigeants, administrateurs, directeurs, employés, agents et affiliés respectifs indemnes et à couvert et de prendre fait et cause pour eux quant à toute réclamation ou demande faite par un tiers, et à tous frais, responsabilités connexes ou coûts ou dépenses de quelque nature que ce soit (y compris mais sans s’y limiter les honoraires juridiques raisonnables), découlant de ou ayant trait à votre visite ou à l’utilisation du présent site, du contenu que vous transmettez au présent site ou de la violation par vous de l’une des présentes conditions.

Généralités

Ce site décrit des produits et des services qui peuvent être disponibles à l’occasion au Canada. Les références à tout produit ou service particulier ne signifient pas que Sleep Country et ses affiliés ont l’intention de rendre de tels produits ou services disponibles dans tous les pays.

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Politique de confidentialité

Droits concernant la confidentialité

Sleep Country est responsable des renseignements personnels qu’elle recueille, utilise, garde et divulgue. Afin d’assurer cette responsabilité, nous avons préparé cette politique et donné à notre personnel une formation sur nos politiques et pratiques.

Renseignements personnels

Les renseignements personnels sont des informations qui vous identifient ou qui permettent d’établir votre identité. Ils ne comprennent pas votre nom (en tant qu’employé d’une entreprise) et votre adresse, votre titre de fonction ou votre numéro de téléphone au travail. (is your name not personal info - just to clarify, a couple of paragraphs down this info. is described as personal info?)

Types de renseignements recueillis

Ce site recueille et utilise des renseignements sur ses utilisateurs. Ces renseignements rentrent dans différentes catégories.

Ce site recueille automatiquement certains renseignements sur l’utilisateur, lesquels sont habituellement consignés par les serveurs Internet, tel que l’adresse du protocole Internet (IP) par laquelle il a eu accès à Internet, la date et l’heure où il a accédé au site et l’adresse Internet sur le site Web duquel l’utilisateur s’est directement relié au présent site (« renseignements sur le IP de l’utilisateur »).

Le site peut utiliser des « mouchards », qui sont de petits fichiers placés sur le disque dur de l’ordinateur du visiteur, ce qui permet à l’utilisateur de communiquer plus facilement et d’interagir avec le site.

Le site peut recueillir des renseignements qui ne permettent pas de vous identifier, comme vos préférences d’achat, votre âge; ces renseignements sont également connus comme données démographiques ou données de profil (« renseignements anonymes sur l’utilisateur »). Les renseignements anonymes sur l’utilisateur sont généralement fournis à Sleep Country par les utilisateurs, sur une base facultative.

Le site peut recueillir des renseignements sur l’utilisateur susceptibles de vous identifier personnellement, tels vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse de courriel (« renseignements personnels »). La collecte de renseignements personnels peut se faire par divers moyens tels que soumissions, concours et communications avec le site, commandes de produits ou services disponibles par l’intermédiaire du Site, et affichages sur babillards ou clavardages en ligne, s’il y a lieu. Nous pouvons rassembler ou banaliser les renseignements personnels (en retirant les renseignements susceptibles d’identifier un utilisateur en particulier) dans le but de créer des renseignements anonymes sur l’utilisateur.

Pourquoi et comment le site recueille et utilise les renseignements

La raison pour laquelle des renseignements sont recueillis sur le site et utilisés dépend de leur nature.

Les renseignements sur le IP de l’utilisateur sont utilisés pour mesurer le nombre de visiteurs des différentes sections du site, et de nous aider à rendre ce site plus utile aux utilisateurs. Par exemple, nous recueillons votre adresse IP afin de faciliter le diagnostic des problèmes avec notre serveur et pour administrer notre site. Une adresse IP est un numéro qui est attribué à votre ordinateur lorsque vous utilisez l’Internet. Votre adresse IP ne contient pas de renseignements personnels sur vous. Votre adresse IP est aussi utilisée pour vous identifier durant une session particulière et pour rassembler des données démographiques générales.

Le site utilise les mouchards pour personnaliser votre expérience sur le site. Nous utilisons les mouchards également pour consigner le nombre de fois qu’un utilisateur visite notre site et quelles sont les pages auxquelles l’utilisateur a accédé. Vous pouvez, cependant, refuser de recevoir des mouchards à n’importe quel moment, par le biais de votre navigateur Web. Nous n’avons pas l’intention d’utiliser les mouchards pour récupérer des renseignements qui sont sans rapport avec notre site ou votre interaction avec notre site.

Nous pouvons utiliser les renseignements sur le IP de l’utilisateur, les renseignements fournis par les mouchards ou les renseignements anonymes de l’utilisateur qui sont recueillis sur et par le biais de ce site afin d’améliorer notre site, de personnaliser votre expérience sur le site et de vous faire parvenir des renseignements susceptibles de vous intéresser. Ces renseignements peuvent également être utilisés à des fins statistiques ou pour déterminer les sections du site les plus populaires et savoir d’où viennent les visiteurs et où ils vont, et combien de temps les visiteurs demeurent sur une page particulière ou sur le site en général.

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  • si les renseignements sont déjà de notoriété publique.

Partage des renseignements personnels

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  • la décision a pour but de protéger les droits et les biens de notre entreprise;
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Mise à jour de vos renseignements personnels

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